Marque enregistrée - Marque en vigueur

les logettes
seignemartin fromagerie

Numéro de dépôt :
4438509
Date de dépôt :
20/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2028
les logettes de seignemartin fromagerie

Présentation de la marque les logettes

Déposée par voie électronique le 20 mars 2018 par seignemartin fromagerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les logettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est seignemartin fromagerie domicilié(e) 350 rue de la Gelinotte - 01130 - Nantua - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, seignemartin fromagerie, Madame isabelle seignemartin domicilié(e) 350 rue de la Gelinotte - 01130 - Nantua - France.

La marque les logettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les logettes arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.

seignemartin fromagerie a également déposé les autres marques suivantes : pré carré , hauts plateaux du Jura , Grange neuve


seignemartin fromagerie - 350 rue de la Gelinotte - 01130 - Nantua - France


seignemartin fromagerie, Madame isabelle seignemartin - 350 rue de la Gelinotte - 01130 - Nantua - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Fromages.