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Marques déposées par seignemartin fromagerie
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Grange neuve
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grange neuve
seignemartin fromagerie

Numéro de dépôt :
4438502
Date de dépôt :
20/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2028
Grange neuve de seignemartin fromagerie

Présentation de la marque Grange neuve

Déposée par voie électronique le 20 mars 2018 par seignemartin fromagerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grange neuve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est seignemartin fromagerie domicilié(e) 350 rue de la Gelinotte - 01130 - Nantua - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, seignemartin fromagerie, Madame isabelle seignemartin domicilié(e) 350 rue de la Gelinotte - 01130 - Nantua - France.

La marque Grange neuve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grange neuve arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.

seignemartin fromagerie a également déposé les autres marques suivantes : les logettes , pré carré , hauts plateaux du Jura


seignemartin fromagerie - 350 rue de la Gelinotte - 01130 - Nantua - France


seignemartin fromagerie, Madame isabelle seignemartin - 350 rue de la Gelinotte - 01130 - Nantua - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Fromages.