Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEIFEL
SEIFEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92414397
Date de dépôt :
09/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2022

Présentation de la marque SEIFEL

Déposée le 9 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEIFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEIFEL domicilié(e) ZAC de la Maison Neuve, 8, rue Claude Chapel - 35400 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 108 331 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque SEIFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEIFEL est expirée depuis le 9 avril 2022.

SEIFEL a également déposé les autres marques suivantes : TERRAVELO ,


SEIFEL, Société par Actions Simplifiée - ZAC de la Maison Neuve, 8, rue Claude Chapel - 35400 - SAINT-MALO - France - SIREN 332108331


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2002 n°2217938 - Publication au BOPI 2002-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement d'adresse n°350044 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 2 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°423412 - Publication au BOPI 2005-12-02

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2012 n°2498082 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-27

. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; poteaux et panneaux métalliques; feuillards de fer et d'acier; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais. .Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, de télécommunication, de télédistribution et de vidéocommunication, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement et, notamment,armoires de distribution électrique, électronique, de télécommunication, de télédistribution et vidéocommunication, bornes de branchement, de distribution, de dérivation, de comptage avec ou sans enregistrement, lumineuses, de condensateurs à haute tension, bornes pour la distribution du courant électrique dans les terrains de camping et les ports de plaisance, cabines de distribution, câbles conducteurs, coffrets de comptage, armoires et cabines d'abri pour appareillages électriques, cabines de bas de poteaux, câbles et gaines de remontée de câbles aérosouterrains, canalisations électriques, dispositifs d'arrêt de câbles, raccords de lignes électriques, coupe-circuit et porte-fusibles, grilles de distribution d'électricité et de protection de câbles électriques, boîtiers de protection et d'alimentation de candélabres, pylones, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique, gaines techniques de protection de comptage électricité ou gaz, transformateurs; matériel pour conduites électriques; tableaux de commande, de distribution, postes de transformation et autres installations électriques; coffrets et armoires contenant du matériel électrique, postes, armoires, bornes et coffrets de branchement, de détente, de coupure, de soutirage, de comptage, de protection pour le gaz et pour l'eau; armoires et bornes pour réseaux de vidéocommunication; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses,machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs. . Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; bornes d'éclairage public; armoires contenant des appareillages pour le traitement des eaux. . Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques (produits semi-finis); gaines et tuyaux non métalliques. . Matériaux de construction non-métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; béton, ciment, plâtre; poteaux non métalliques pour les conduites et lignes électriques et téléphoniques; décorations plastiques pour constructions; tuyaux d'embranchement non métalliques; socles, revêtements de murs, panneaux non métalliques, poteaux en béton, bois, ciment. . Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau,jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; coffrets, armoires et meubles en matières plastiques; meubles métalliques; dispositifs non métalliques d'accrochage de câbles (balancelles)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.