Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE SEINE PARIS
SEIDMAN WILLIAM

Numéro de dépôt :
1639010
Date de dépôt :
17/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2001
COTE SEINE PARIS de SEIDMAN WILLIAM

Présentation de la marque COTE SEINE PARIS

Déposée le 17 janvier 1991 par SEIDMAN WILLIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTE SEINE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEIDMAN WILLIAM, domicilié(e) 23 RUE SAINTE ISAURE, 75018 PARIS - France.

La marque COTE SEINE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE SEINE PARIS est expirée depuis le 17 janvier 2001.

SEIDMAN WILLIAM a également déposé les autres marques suivantes : COTE SEINE , ECO-SYSTEMS.SOLUTIONS , Le jardin éco.fr , ECO-TONNEAU


SEIDMAN WILLIAM - 23 RUE SAINTE ISAURE, 75018 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Cuir et imitations du cuir peaux d'animaux - Malles et valises - Parapluies - Parasols et cannes - Fouets et sellerie Papeterie article de bureau (à l'exception des meubles) tabac articles pour fumeurs allumettes porte clef horlogeries et instruments chronométriques tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.