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Marques déposées par l'association loi 1901 SEI FASSUMIE GRASSENC
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SEI FASSUMIE GRASSENC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEI FASSUMIE GRASSENC
SEI FASSUMIE GRASSENC (Association à but non lucratif régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1688421
Date de dépôt :
16/08/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2001
SEI FASSUMIE GRASSENC de SEI FASSUMIE GRASSENC

Présentation de la marque SEI FASSUMIE GRASSENC

Déposée le 16 août 1991 par l'association loi 1901 SEI FASSUMIE GRASSENC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEI FASSUMIE GRASSENC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SEI FASSUMIE GRASSENC domicilié(e) "La JIPOTE" Les JAISOUS, 06530 PEYMEINADE - France.

La marque SEI FASSUMIE GRASSENC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEI FASSUMIE GRASSENC est expirée depuis le 16 août 2001.


SEI FASSUMIE GRASSENC (Association à but non lucratif régie par la loi de 1901) - "La JIPOTE" Les JAISOUS, 06530 PEYMEINADE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Divertissements, spectacles