Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROD-Y
SEI-Fagor (Conception et Ingénierie de Systèmes d'Information S.A.)

Numéro de dépôt :
98764186
Date de dépôt :
07/12/1998
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
07/12/2008

Présentation de la marque PROD-Y

Déposée le 7 décembre 1998 par la société SEI-Fagor (Conception et Ingénierie de Systèmes d'Information S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « PROD-Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la société SEI-Fagor (Conception et Ingénierie de Systèmes d'Information S.A domicilié(e) Le Forum, 64116 BAYONNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 948 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Gisèle LOUGAROT SEI-Fagor - France.

La marque PROD-Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROD-Y est expirée depuis le 7 décembre 2008.

SEI-Fagor (Conception et Ingénierie de Systèmes d'Information S.A a également déposé les autres marques suivantes : X-NEGOCE , SILENE , RACEMUS , X-MODE , ET L'INFORMATION DEVIENT STRATEGIE , NODHOS , X-CHAUSSURES


SEI-Fagor (Conception et Ingénierie de Systèmes d'Information S.A.) - Le Forum, 64116 BAYONNE Cedex - France - SIREN 399948454


Madame Gisèle LOUGAROT SEI-Fagor - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Logiciel destiné à la gestion de production des entreprises industrielles.