Marque enregistrée - Marque en non vigueur

juste bio
Sehabiague Brigitte

Numéro de dépôt :
3796185
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2021
juste bio de Sehabiague Brigitte

Présentation de la marque juste bio

Déposée le 10 janvier 2011 par Sehabiague Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « juste bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est Sehabiague Brigitte domicilié(e) 264 chemin du devier - 38250 - SAINT NIZIER DU MOUCHEROTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sehabiague Brigitte domicilié(e) 264 chemin du devier - 38250 - SAINT NIZIER DU MOUCHEROTTE - France.

La marque juste bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque juste bio est expirée depuis le 10 janvier 2021.


Sehabiague Brigitte - 264 chemin du devier - 38250 - SAINT NIZIER DU MOUCHEROTTE - France


Sehabiague Brigitte - 264 chemin du devier - 38250 - SAINT NIZIER DU MOUCHEROTTE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.