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Marques déposées par monsieur SEGUY JACQUES
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DOMAINE DE LA SICARDERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA SICARDERIE
MONSIEUR SEGUY JACQUES, "LA SICARDERIE" PEUJARD, 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC.

Numéro de dépôt :
1312850
Date de dépôt :
03/05/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
03/05/1994

Présentation de la marque DOMAINE DE LA SICARDERIE

Déposée le 3 mai 1984 par monsieur SEGUY JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE LA SICARDERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SEGUY JACQUES - France.

La marque DOMAINE DE LA SICARDERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA SICARDERIE est expirée depuis le 3 mai 1994.


MONSIEUR SEGUY JACQUES, "LA SICARDERIE" PEUJARD, 33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Vin d'appellation A.O.C. Bordeaux et Bordeaux Supérieur, provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine de la Sicarderie.