Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENTELLE DU QUEYRAS
SEGUY épouse ANDREU MICHELLE

Numéro de dépôt :
98736148
Date de dépôt :
04/06/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2008

Présentation de la marque DENTELLE DU QUEYRAS

Déposée le 4 juin 1998 par SEGUY épouse ANDREU MICHELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DENTELLE DU QUEYRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est SEGUY épouse ANDREU MICHELLE, domicilié(e) 42, Chemin de la Tour, 05100 BRIANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ANDREU Michelle - France.

La marque DENTELLE DU QUEYRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENTELLE DU QUEYRAS est expirée depuis le 4 juin 2008.


SEGUY épouse ANDREU MICHELLE - 42, Chemin de la Tour, 05100 BRIANCON - France


Madame ANDREU Michelle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Dentelles au fuseau faites main Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles : Enseignement, cours. Editions de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.