Déposée le 27 octobre 2003 par SEGURETRIGAL Christine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORMASSAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est SEGURETRIGAL Christine, Anne-Marie domicilié(e) 15 rue de Surène,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGURET RIGAL Christine domicilié(e) 15 rue de Surène,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque FORMASSAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMASSAD est expirée depuis le 27 octobre 2013.
SEGURETRIGAL Christine, Anne-Marie - 15 rue de Surène,75008 PARIS - 75008 - France
SEGURET RIGAL Christine - 15 rue de Surène,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Education formation divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs Publication de lèvres, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. hébergement temporaire, services hôteliers, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants, maisons de retraite pour personnes âgées. Service médicaux, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains Services de santé, Assistance médicale, services hospitaliers, maisons médicalisées, maisons de convalescence ou de repos.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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