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Marques déposées par SEGURET JEAN-YVES
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RAITO-NAVETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAITO-NAVETTE
SEGURET JEAN-YVES

Numéro de dépôt :
92421457
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
28/04/2002

Présentation de la marque RAITO-NAVETTE

Déposée le 28 avril 1992 par SEGURET JEAN-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « RAITO-NAVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est SEGURET JEAN-YVES, domicilié(e) LA BLACHE RN 82, 07340 FELINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGURET JEAN-YVES - France.

La marque RAITO-NAVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAITO-NAVETTE est expirée depuis le 28 avril 2002.


SEGURET JEAN-YVES - LA BLACHE RN 82, 07340 FELINES - France


SEGURET JEAN-YVES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Matière plastique pour l'emballage Appareil de chauffage Appareil de production de vapeur

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.