Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ryder Davis
M. SEGURET JEAN-PIERRE, Agissant pour le compte de la société RYDER & DAVIS en cours de formation

Numéro de dépôt :
3972450
Date de dépôt :
04/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/01/2023
Ryder Davis de SEGURET JEAN-PIERRE

Présentation de la marque Ryder Davis

Déposée le 4 janvier 2013 par monsieur SEGURET JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ryder Davis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est monsieur SEGURET JEAN-PIERRE domicilié(e) 3 RUE FRANCOISE DOLTO - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEGURET JEAN-PIERRE domicilié(e) 3 RUE FRANCOISE DOLTO - 75013 - PARIS - France.

La marque Ryder Davis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972450.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ryder Davis est expirée depuis le 4 janvier 2023.


M. SEGURET JEAN-PIERRE, Agissant pour le compte de la société RYDER & DAVIS en cours de formation - 3 RUE FRANCOISE DOLTO - 75013 - PARIS - France


M. SEGURET JEAN-PIERRE - 3 RUE FRANCOISE DOLTO - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Errata de la publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

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