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Marques déposées par monsieur SEGURA Claude
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NOVACAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACAP
M. SEGURA Claude

Numéro de dépôt :
4118993
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/09/2024
NOVACAP de SEGURA Claude

Présentation de la marque NOVACAP

Déposée le 15 septembre 2014 par monsieur SEGURA Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOVACAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est monsieur SEGURA Claude domicilié(e) 35 Avenue de France - 66480 - LE PERTHUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEGURA Claude domicilié(e) 35 Avenue de France - 66480 - LE PERTHUS - France.

La marque NOVACAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACAP est expirée depuis le 15 septembre 2024.

SEGURA Claude a également déposé les autres marques suivantes : MICROCLIP , CONECTOR , MICRO-2


M. SEGURA Claude - 35 Avenue de France - 66480 - LE PERTHUS - France


M. SEGURA Claude - 35 Avenue de France - 66480 - LE PERTHUS - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Prothèses.