Marque renouvelée - Marque en vigueur

MICROCLIP
SEGURA Claude

Numéro de dépôt :
96611561
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2026

Présentation de la marque MICROCLIP

Déposée le 16 février 1996 par SEGURA Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROCLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est SEGURA Claude domicilié(e) 35 Avenue de France - 66480 - LE PERTHUS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE BES, M. BES Claude domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque MICROCLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICROCLIP arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

SEGURA Claude a également déposé les autres marques suivantes : NOVACAP , CONECTOR , MICRO-2


SEGURA Claude - 35 Avenue de France - 66480 - LE PERTHUS - France


CABINET CLAUDE BES, M. BES Claude - 2 Bis Rue de Verdun - 34000 - MONTPELLIER - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2308016 - Publication au BOPI 2006-02-15

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Renouvellement sans limitation le 3 février 2016 n°2609069 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-03

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