Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTRACLIP
SEGURA Claude
BES Claude

Numéro de dépôt :
99818339
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2009

Présentation de la marque INTRACLIP

Déposée le 11 octobre 1999 par SEGURA Claude et BES Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTRACLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Les déposants sont SEGURA Claude, domicilié(e) 20 Rue Claude Bernard, 66000 PERPIGNAN - France et BES Claude, domicilié(e) 149 Avenue du Golf, 34670 BAILLARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BES - France.

La marque INTRACLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTRACLIP est expirée depuis le 11 octobre 2009.

SEGURA Claude a également déposé les autres marques suivantes : DIE KIT , MICROCLIP , ALPHACHROM , NOVACAP , INTRACLIP , VISIOCARIE , CONECTOR , INTRACLIP , MICROFLEX , MICRO-2


SEGURA Claude - 20 Rue Claude Bernard, 66000 PERPIGNAN - France

BES Claude - 149 Avenue du Golf, 34670 BAILLARGUES - France


Claude BES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Prothèses dentaires.