Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEGULA
SEGULA TECHNOLOGIES, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3284014
Date de dépôt :
05/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2024
SEGULA de SEGULA TECHNOLOGIES

Présentation de la marque SEGULA

Déposée le 5 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) SEGULA TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEGULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEGULA TECHNOLOGIES domicilié(e) 19 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 581 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque SEGULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEGULA est expirée depuis le 5 avril 2024.

SEGULA TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : STABILOAD , DrK , WORKNET , GREEN DELIRIVER , SPS , SEFCA


SEGULA TECHNOLOGIES, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 19 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 330581083


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Inscription le 30 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°617567 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Inscription le 30 janvier 2014 - Changement de dénomination n°617568 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2013 n°2547449 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2013-12-30

Inscription le 19 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713347 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils téléphoniques, appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de l'information, appareils de contrôle d'accès, appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce, appareils de télécommunication, bornes interactives de présentation et de commandes de produits et services, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations ; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission des données, des sons, des images et/ou des signaux ; appareils d'enregistrement et de reproduction à disques magnétiques et à disques optiques ; appareils d'authentification et de codification de transmission informatique ; serveurs informatiques ; ordinateurs, ; ordinateurs pour le traitement des données et de textes, machines à calculer, télécopieurs, écrans vidéo, écrans de visualisation, imprimantes d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs ; matériels de connexion d'un équipement informatique (modems) ; mémoires pour ordinateurs ; mémoires à semi-conducteurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels, logiciels de fourniture d'accès à un centre serveur de bases de données, progiciels, circuits de logiciels, banques de données, interfaces (logiciels), banques d'images (logiciels) ; supports d'enregistrements magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour l'information, supports pour l'enregistrement et la reproduction des données, des sons, des images ou des signaux ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques, disques et disquettes d'enregistrement, bandes magnétiques ; modules de circuits intégrés, circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes d'identification électronique ; appareils de jeux sur postes de télévision ; appareils de jeux électroniques destinés à être utilisés avec des récepteurs de télévision ; publications électroniques téléchargeables, agendas électroniques, bloc-notes numériques ; systèmes de localisation par satellite, satellites, émetteurs de télécommunication. Imprimés, journaux, livres, manuels, annuaires, brochures, brochures promotionnelles, revues, périodiques, enseignes en papier ou en carton ; carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) ; guides et manuels dans le domaine du conseil technologique, de l'ingénierie et de l'assistance technique et informatique ; photographies, papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), stylos, crayons, cahiers, carnets, affiches, albums, calendriers, sacs à poignées pour l'emballage en papier, carton et plastique, documentation sur support papier. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction d'affaires, informations et renseignements d'affaires, conseil technique en matière de choix de matériel informatique, de télécommunications ou de sécurité, services de gérance administrative d'ordinateurs ; études et recherches de marchés, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations, recherches et études statistiques, compilation de renseignements ; gestion de fichiers informatiques. Services de publicité, services de promotion de vente pour des tiers. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, relations publiques. Recrutement de personnel. Bureau de placement. Sélection de personnel par procédés psychotechniques et gestion de compétences. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; assurance et financement d'appareils, de systèmes et d'installations informatiques ; services de gestion de fonds et d'investissements ; services financiers informatisés ; services d'évaluation en ligne ; affaires immobilières ; parrainage financier ; services d'information et de conseils concernant les assurances, les affaires financières, les affaires monétaires, les affaires bancaires, les titres et les actions, services d'estimations financières (assurances, banques, immobilier), fiscales, d'objets d'art et de bijoux. Installation, entretien et réparation d'appareils de télécommunication, d'ordinateurs et de programmes informatiques ; informations en matière d'installation, de fonctionnement, d'entretien et de réparation d'ordinateurs, de programmes informatiques et de logiciels de connexion, de navigation et d'exploitation de réseaux informatiques. Supervision [direction] de travaux de constructions. Construction d'usines. Services de télécommunications, services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, par réseaux de fibres optiques et câblés et par tous moyens téléinformatiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images, services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de téléconférences, services de transmission d'informations par système d'information communicant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques, services de fourniture de connexions à un réseau informatique, services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location de modems, location d'appareils téléphoniques ; transmission par satellite ; télévision par câbles ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ; location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à des programmes de télévision, radio, vidéogrammes et phonogrammes. Education et divertissement ; activités sportives et culturelles ; formation et perfectionnement dans le domaine de l'informatique, des télécommunications de l'ingénierie, de la conception et l'industrialisation de produits, du design, de l'architecture, du calcul, des automatismes et de l'outillage ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements et aux évènements sportifs et culturels ; organisation et conduite de séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de l'informatique, des télécommunications, du conseil technologique, de l'ingénierie et de l'assistance techniques ; formation et éducation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion, de la maintenance des ordinateurs, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs. Edition et publication de textes, de supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disque interactifs, disques compacts audio-numériques), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; production de films sur bandes vidéo, services de traduction. Location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données ; services de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services de normalisation technique, à savoir : élaboration et conception de normes pour l'industrie ; services d'ingénierie ; ingénierie dans les domaines suivants : aéronautique, agroalimentaire, automobile, chimique, défense, énergie, espace, ferroviaire, industrie manufacturière, naval, pétrochimique, pharmaceutique, sidérurgique, transport, télécom et informatique, élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels et de bases de données, maintenance de logiciels, consultation en matière d'ordinateur, programmation pour ordinateurs, installation de logiciels ; gérance de droits d'auteur, exploitations de brevets, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision dans le domaine de l'informatique et des télécommunications ; assistance technique aux industries pour la conception et la production de biens et de services (ingénierie) ; consultations et recherches dans le domaine de l'ingénierie ; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, services de consultations techniques en matière d'ordinateurs et d'informatique appliquée à la production, étude de projets techniques, conception de systèmes de production ; études et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels de production, d'outillages et d'automatismes ; services de certification et d'authentification (contrôle) de messages et de données transmis par télécommunication ; services de certification (contrôle de qualité et d'origine). Dessin industriel, services de dessinateurs d'art graphique. Architecture.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.