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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGULA Technologies
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GREEN DELIRIVER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GREEN DELIRIVER
SEGULA Technologies, SAS

Numéro de dépôt :
4224865
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2025
GREEN DELIRIVER de SEGULA Technologies

Présentation de la marque GREEN DELIRIVER

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGULA Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREEN DELIRIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGULA Technologies domicilié(e) 23 rue Maryse Bastié - 69500 - Bron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGULA Technologies, M. Laurent HUET domicilié(e) 23 rue Maryse Bastié - 69500 - Bron - France.

La marque GREEN DELIRIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN DELIRIVER arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

SEGULA Technologies a également déposé les autres marques suivantes : STABILOAD , DrK , WORKNET , SPS , SEFCA , SEGULA


SEGULA Technologies, SAS - 23 rue Maryse Bastié - 69500 - Bron - France


SEGULA Technologies, M. Laurent HUET - 23 rue Maryse Bastié - 69500 - Bron - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; véhicules électriques ; tracteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention.