SEGULA MATRA TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4137297
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2024
Présentation de la marque ESENSE
Déposée le 27 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGULA MATRA TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ESENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGULA MATRA TECHNOLOGIES domicilié(e) 19 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 239 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin - GIF SUR YVETTE CEDEX - 91192 - France.
La marque ESENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137297.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESENSE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2024.
SEGULA MATRA TECHNOLOGIES, Société par Actions Simplifiée - 19 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 451239909
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin - GIF SUR YVETTE CEDEX - 91192 - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Inscription le 3 mars 2015 - Retrait partiel n°643839 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03
Inscription le 11 juin 2015 - Retrait partiel n°650026 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-11
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Errata de l'enregistrement - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Equipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, peripheriques d'ordinateur, terminaux informatiques, terminaux informatiques mobiles, logiciels ; appareils electroniques numeriques portables (ordinateurs et ordinateurs miniatures, terminaux, telephones, baladeurs, lecteurs, recepteurs), et logiciels y afferents ; appareils electroniques numeriques autonomes (ordinateurs et ordinateurs miniatures, terminaux, telephones, baladeurs, lecteurs, recepteurs), et logiciels y afferents ; assistants personnels numeriques, agendas et organiseurs numeriques, bloc-notes electroniques ; dispositifs (appareils) electroniques numeriques mobiles ; equipements et instruments electroniques de communication ; appareils et instruments de telecommunications ; telephones, telephones sans fil, telephones mobiles, telephones portables multifonctions, dispositifs (appareils) portables numeriques electroniques pour l'emission et la reception de messages electroniques et autres donnees numeriques ; appareils et instruments pour l'emission, la reception, l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et autres donnees ; appareils audiovisuels, dispositifs (appareils) numeriques audio et video ; lecteurs optiques ; numeriques ; lecteurs et baladeurs numeriques, baladeurs multimedia ; recepteurs de television numerique ; boitiers recepteurs ou decodeurs ; plate-forme de loisirs audio-video portable ; supports d'enregistrements magnetiques, optiques ou numeriques ; logiciels applicatifs pour ordinateurs personnels portables et assistants personnels numeriques ; materiels informatiques (ordinateurs, terminaux, telephones, baladeurs) et logiciels permettant la connexion aux reseaux informatiques mondiaux et aux reseaux prives securises ; materiels informatiques (recepteurs) et logiciels concus pour l'utilisation de systemes de geo-localisation et navigation par satellite ; logiciels de jeux ; disques durs (informatique) ; puces (circuits integres), memoires vives, memoires mortes ; lecteurs de cartes memoires ; appareils pour le stockage de donnees, unites de disques durs, unites miniatures de stockage pour lecteur de disque dur ; appareils electroniques (ordinateurs, terminaux, telephones, baladeurs, emetteurs et recepteurs radio, telecommandes, transmetteurs telephoniques) et logiciels y afferents entrant dans le cadre d'automatismes ou de moyens de commande de vehicules ; logiciels destines a etre raccordes a des appareils électroniques portables afin d'etendre leurs fonctionnalites ou leurs capacites de connexion ; etuis, boitiers, protections, adaptes a des appareils electroniques portables (ordinateurs et ordinateurs miniatures, terminaux, telephones, baladeurs), tous ces produits relevant du domaine de la commande de véhicules terrestres ;
Vehicules terrestres ; dispositifs de commande de vehicules terrestres, tous ces produits relevant du domaine de la commande de véhicules terrestres ;
Conception (elaboration) de programmes pour le traitement de donnees et la commande de vehicules ; services de creation (conception-elaboration) d'images virtuelles et interactives ; creation et entretien de sites Web pour des tiers, hebergement de sites informatiques (sites Web) ; services de normalisation technique, a savoir : elaboration et conception de normes pour l'industrie (travaux d'ingénieurs) services d'ingenierie ; ingenierie dans le domaine de l'automobile et des transports, telecom et informatique, elaboration (conception) de logiciels, mise a jour de logiciels et de bases de donnees, maintenance de logiciels, consultation en matiere d'ordinateur, programmation pour ordinateurs, installation de logiciels ; services d'aide technique a l'exploitation et a la supervision dans le domaine de l'informatique et des telecommunications ; ingenierie dans les domaines suivants : automobile, commandes et transports ; consultations et recherches dans le domaine de l'ingenierie ; consultations et conseils techniques dans le domaine des telecommunications et de l'informatique, services de consultations techniques en matiere d'ordinateurs et d'informatique appliquee a l'automobile et aux transports ; services de certification et d'authentification (controle) de messages et de donnees transmis par telecommunication ; services de certification (controle de qualite et d'origine) ; dessin industriel, services de dessinateurs d'art graphique, tous ces services relevant du domaine de la commande de véhicules terrestres.
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