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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGULA HOLDING
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SEGULA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEGULA
SEGULA HOLDING, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3005287
Date de dépôt :
21/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2030
SEGULA de SEGULA HOLDING

Présentation de la marque SEGULA

Déposée le 21 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGULA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEGULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGULA HOLDING domicilié(e) 19 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 166 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPAZ, SELARL, M. LESIRE Denis domicilié(e) Parc Les Algorithmes - Bâtiment Platin, CS 70003 Saint Aubin - 91192 - GIF SUR YVETTE CEDEX - France.

La marque SEGULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEGULA arrivera à expiration en date du 21 janvier 2030.

SEGULA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : SEGULA – Créons ensemble l'avenir , Work4Engineer , SIMRA , HAGORA PULSE , INNGENIUS , W4E , SEGOL , REMORA , WORKNET , 3Ai Engineering Solution


SEGULA HOLDING, Société A Responsabilité Limitée - 19 rue d'Arras - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 343166393


IPAZ, SELARL, M. LESIRE Denis - Parc Les Algorithmes - Bâtiment Platin, CS 70003 Saint Aubin - 91192 - GIF SUR YVETTE CEDEX - France


Inscription le 20 décembre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°465969 - Publication au BOPI 2007-12-20

Inscription le 15 janvier 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°467020 - Publication au BOPI 2008-01-15

Inscription le 29 octobre 2007 - Acte modifiantle droit attaché à une marque;Concession de licence n°463008 - Publication au BOPI 2007-10-29

Inscription le 29 octobre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°463007 - Publication au BOPI 2007-10-29

Inscription le 29 octobre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°463006 - Publication au BOPI 2007-10-29

Inscription le 27 février 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°469683 - Publication au BOPI 2008-02-27

Inscription le 27 février 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°469684 - Publication au BOPI 2008-02-27

Inscription le 27 février 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°469689 - Publication au BOPI 2008-02-27

Inscription le 27 février 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°469690 - Publication au BOPI 2008-02-27

Inscription le 27 février 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°469688 - Publication au BOPI 2008-02-27

Inscription le 27 février 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°469687 - Publication au BOPI 2008-02-27

Inscription le 27 février 2008 - (2008-02-27);Acte modifiant le droit attaché à une marque n°469685 - Publication au BOPI 2008-02-27

Inscription le 2 octobre 2007 - Acte modifiantle droit attaché à une marque;Concession de licence n°461706 - Publication au BOPI 2007-10-02

Inscription le 2 octobre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°461705 - Publication au BOPI 2007-10-02

Inscription le 26 octobre 2006 - Concession de licence n°443059 - Publication au BOPI 2006-10-26

Inscription le 26 octobre 2006 - Concession de licence n°443061 - Publication au BOPI 2006-10-26

Inscription le 26 octobre 2006 - Concession de licence n°443058 - Publication au BOPI 2006-10-26

Inscription le 31 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°334089 - Publication au BOPI 2001-10-31

Inscription le 18 mai 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°434025 - Publication au BOPI 2006-05-18

Inscription le 26 octobre 2006 - Concession de licence n°443063 - Publication au BOPI 2006-10-26

Inscription le 4 décembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°444716 - Publication au BOPI 2006-12-04

Inscription le 31 mai 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°454695 - Publication au BOPI 2007-05-31

Inscription le 2 octobre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°461704 - Publication au BOPI 2007-10-02

Inscription le 30 janvier 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°447736 - Publication au BOPI 2007-01-30

Inscription le 25 janvier 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°447270 - Publication au BOPI 2007-01-25

Inscription le 4 décembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°444717 - Publication au BOPI 2006-12-04

Inscription le 27 février 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°469691 - Publication au BOPI 2008-02-27

Inscription le 27 février 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°469692 - Publication au BOPI 2008-02-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Inscription le 29 décembre 2008 - Résiliation de licence n°488422 - Publication au BOPI 2008-12-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23

Inscription le 18 mai 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°434024 - Publication au BOPI 2006-05-18

Inscription le 22 mai 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°434156 - Publication au BOPI 2006-05-22

Inscription le 17 juin 2002 - Concession de licence n°348687 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 18 juin 2002 - Concession de licence n°348801 - Publication au BOPI 2002-06-18

Inscription le 17 juin 2002 - Concession de licence n°348686 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 17 juin 2002 - Concession de licence n°348685 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 17 juin 2002 - Concession de licence n°348684 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 18 juin 2002 - Concession de licence n°348802 - Publication au BOPI 2002-06-18

Inscription le 18 juin 2002 - Concession de licence n°348803 - Publication au BOPI 2002-06-18

Inscription le 18 juin 2002 - Concession de licence n°348807 - Publication au BOPI 2002-06-18

Inscription le 17 janvier 2005 - Concession de licence n°406006 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 18 juin 2002 - Concession de licence n°348806 - Publication au BOPI 2002-06-18

Inscription le 18 juin 2002 - Concession de licence n°348805 - Publication au BOPI 2002-06-18

Inscription le 18 juin 2002 - Concessionde licence n°348804 - Publication au BOPI 2002-06-18

Inscription le 17 juin 2002 - Concession de licence n°348683 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 17 juin 2002 - Concession de licence n°348682 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 17 juin 2002 - Concession de licence n°348674 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 17 juin 2002 - Concession de licence n°348675 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 17 juin 2002 - Concession de licence n°348673 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 17 juin 2002 - Concession de licence n°348672 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 17 juin 2002 - Concession de licence n°348671 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 17 juin 2002 - Concession de licence n°348676 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 17 juin 2002 - Concession de licence n°348677 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 17 juin 2002 - Concession de licence n°348681 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 17 juin 2002 - Concession de licence n°348680 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 17 juin 2002 - Concession de licence n°348679 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 17 juin 2002 - Concession de licence n°348678 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 20 août 2003 - Concession de licence n°375964 - Publication au BOPI 2003-08-20

Inscription le 20 août 2003 - Concession de licence n°375963 - Publication au BOPI 2003-08-20

Inscription le 3 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391670 - Publication au BOPI 2004-05-03

Inscription le 3 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391671 - Publication au BOPI 2004-05-03

Inscription le 3 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391669 - Publication au BOPI 2004-05-03

Inscription le 3 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391668 - Publication au BOPI 2004-05-03

Inscription le 3 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391666 - Publication au BOPI 2004-05-03

Inscription le 3 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391667 - Publication au BOPI 2004-05-03

Inscription le 3 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391672 - Publication au BOPI 2004-05-03

Inscription le 3 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391673 - Publication au BOPI 2004-05-03

Inscription le 24 mai 2004 - Concession de licence n°392927 - Publication au BOPI 2004-05-24

Inscription le 6 septembre 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°398966 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 11 mai 2004 - Concession de licence n°392307 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 3 mai 2004 - (2004-05-03);Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391675 - Publication au BOPI 2004-05-03

Inscription le 3 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391674 - Publication au BOPI 2004-05-03

Inscription le 20 août 2003 - Concession de licence n°375965 - Publication au BOPI 2003-08-20

Inscription le 3 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391665 - Publication au BOPI 2004-05-03

Inscription le 3 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391664 - Publication au BOPI 2004-05-03

Inscription le 1 septembre 2003 - Concession de licence n°376465 - Publication au BOPI 2003-09-01

Inscription le 1 septembre 2003 - Concession de licence n°376464 - Publication au BOPI 2003-09-01

Inscription le 1 septembre 2003 - Concession de licence n°376463 - Publication au BOPI 2003-09-01

Inscription le 15 octobre 2003 - Concession de licence n°379655 - Publication au BOPI 2003-10-15

Inscription le 1 septembre 2003 - Concession de licence n°376466 - Publication au BOPI 2003-09-01

Inscription le 3 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391658 - Publication au BOPI 2004-05-03

Inscription le 3 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391662 - Publication au BOPI 2004-05-03

Inscription le 3 mai 2004 - (2004-05-03);Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391660 - Publication au BOPI 2004-05-03

Inscription le 3 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391659 - Publication au BOPI 2004-05-03

Inscription le 3 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391663 - Publication au BOPI 2004-05-03

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2009 n°2425286 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2009-12-14

Inscription le 16 avril 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°573819 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Inscription le 16 avril 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°573818 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2019 n°2733956 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-13

Maintenance industrielle - réparation - entretien Assistance technique - bureau d'étude - ingénierie (travaux d'expertise) - consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires - informatique, à savoir : élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données - programmation pour ordinateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.