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Marques déposées par SEGUINEAU Robert
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SCULPTRONICS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCULPTRONICS
SEGUINEAU Robert

Numéro de dépôt :
1663086
Date de dépôt :
21/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2001

Présentation de la marque SCULPTRONICS

Déposée le 21 mai 1991 par SEGUINEAU Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCULPTRONICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEGUINEAU Robert, domicilié(e) 9 rue de Rueil, 92310 SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUMERC Régine - France.

La marque SCULPTRONICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCULPTRONICS est expirée depuis le 21 mai 2001.


SEGUINEAU Robert - 9 rue de Rueil, 92310 SEVRES - France


DOUMERC Régine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Oeuvres d'Art Sculptures cynétiques avec jeux de lumière, voix humaine, musique, effets sonores, effets spéciaux (magnétiques, optroniques, hologrammes) en tous métaux, minéraux, végétaux, matières synthétiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.