Déposée le 11 mai 2004 par la société SEGUIN Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les P'tits Tavaillons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-26 du 25 juin 2004.
Le déposant est la société SEGUIN Stéphane domicilié(e) 26 AVENUE DU STADE,74000 ANNECY - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 070 583 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane SEGUIN domicilié(e) 26 AVENUE DU STADE,74000 ANNECY - 74000 - France.
La marque Les P'tits Tavaillons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les P'tits Tavaillons est expirée depuis le 11 mai 2014.
SEGUIN Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : RECO CLEAN
SEGUIN Stéphane - 26 AVENUE DU STADE,74000 ANNECY - 74000 - France - SIREN 404070583
Stéphane SEGUIN - 26 AVENUE DU STADE,74000 ANNECY - 74000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26
Bonbons de chocolats – confiserie de chocolat – pâtes de fruits – bonbons fourrés – bonbons acidulés – chocolats fourrés – chocolats – crème chocolatée – entremets – crème glacée – préparations faites de céréales, viennoiserie – pain – pâtisserie. Diffusion, (transmission) d'informations commerciales par catalogue électronique sur réseaux Internet.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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