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Marques déposées par monsieur seguin pierre
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9.58
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9.58
M. seguin pierre

Numéro de dépôt :
4014222
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
21/06/2023
9.58 de seguin pierre

Présentation de la marque 9.58

Déposée le 21 juin 2013 par monsieur seguin pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « 9.58 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur seguin pierre domicilié(e) 18 chemin de la justice - 59440 - AVESNELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. seguin pierre domicilié(e) 18 chemin de la justice - 59440 - AVESNELLES - France.

La marque 9.58 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 26 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9.58 est expirée depuis le 21 juin 2023.

seguin pierre a également déposé les autres marques suivantes : 9secondes58 , ijewel , marque de luxe , Chauffagiste59 , 9secondes58 , 9sec58 , 9seconds58 , 9secondes58 , 958 , luxury brand


M. seguin pierre - 18 chemin de la justice - 59440 - AVESNELLES - France


M. seguin pierre - 18 chemin de la justice - 59440 - AVESNELLES - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 18 mars 2014 - Rejet partiel n°620642 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.