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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & Co
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OENOSTAVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OENOSTAVE
SEGUIN MOREAU & Co, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3348937
Date de dépôt :
24/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2025
OENOSTAVE de SEGUIN MOREAU & Co

Présentation de la marque OENOSTAVE

Déposée le 24 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OENOSTAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & Co domicilié(e) ZI le Petit Oumelet - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 920 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31-33 rue de la Beaume - 75008 - PARIS - France.

La marque OENOSTAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OENOSTAVE arrivera à expiration en date du 24 mars 2025.

SEGUIN MOREAU & Co a également déposé les autres marques suivantes : OENEO-ESSENTIAL , OENOFIRST , OENOPOWDER , SEGUIN MOREAU , OENOSTICK , OENOCHIPS


SEGUIN MOREAU & Co, Société par actions simplifiée unipersonnelle - ZI le Petit Oumelet - 16100 - MERPINS - France - SIREN 905920013


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 31-33 rue de la Beaume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Renouvellement sans limitation le 12 février 2015 n°2578654 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-12

Barriques, tonneaux, foudres, fûts, tonnelets, cuves, douves et douvelles non métalliques. Copeaux, sciure et poudre de bois destinés notamment à l'industrie vinicole. Arômes (préparations à usage alimentaire) destinés notamment à l'industrie vinicole.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.