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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C°
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CHENE HAUTE-FUTAIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHENE HAUTE-FUTAIE
SEGUIN MOREAU & C° Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94529862
Date de dépôt :
21/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2014

Présentation de la marque CHENE HAUTE-FUTAIE

Déposée le 21 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C° auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHENE HAUTE-FUTAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C° domicilié(e) Z.I. Le Petit Oumelet,16100 MERPINS (dossier no 2266772) - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 920 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2266772) - 75008 - France.

La marque CHENE HAUTE-FUTAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHENE HAUTE-FUTAIE est expirée depuis le 21 juillet 2014.

SEGUIN MOREAU & C° a également déposé les autres marques suivantes : OENOSTICK , EXCEPTION , SEGUIN MOREAU ICÔNE , GalileOak , EXCEPTION , OENOBLOCK , ICÔNE


SEGUIN MOREAU & C° Société par actions simplifiée - Z.I. Le Petit Oumelet,16100 MERPINS (dossier no 2266772) - 16100 - France - SIREN 905920013


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2266772) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2004 n°2266772 - Publication au BOPI 2004-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Tonneaux, fûts, tonnelets, cuves, foudres, tous ces produits étant en chêne.Vins et eaux de vie notamment de cognac en tonneaux ou fûts en bois de chêne

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.