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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C
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SEGUIN MOREAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEGUIN MOREAU
SEGUIN MOREAU & C., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3811338
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2021
SEGUIN MOREAU de SEGUIN MOREAU & C

Présentation de la marque SEGUIN MOREAU

Déposée par voie électronique le 3 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEGUIN MOREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C domicilié(e) Z.I. Le Petit Oumelet - 16100 MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 920 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SEGUIN MOREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGUIN MOREAU est expirée depuis le 3 mars 2021.

SEGUIN MOREAU & C a également déposé les autres marques suivantes : GATARD , ICÔNE ÉLÉGANCE , ICÔNE , (Marque figurative) , AQUAFLEX , OENOESSENTIAL , SEGUIN MOREAU , (Marque figurative) , OPTIMUM , OENO-ESSENTIAL


SEGUIN MOREAU & C., Société par actions simplifiée - Z.I. Le Petit Oumelet - 16100 MERPINS - France - SIREN 905920013


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Arômes (préparations à usage alimentaire) destinés à la vinification et à l'élevage du vin ; douves, copeaux, sciure et poudre de bois destinés à la vinification et à l'élevage du vin afin d'en améliorer le goût.