Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEGUIN MOREAU
SEGUIN MOREAU & C., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1672592
Date de dépôt :
20/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2021
SEGUIN MOREAU de SEGUIN MOREAU & C

Présentation de la marque SEGUIN MOREAU

Déposée le 20 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEGUIN MOREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C domicilié(e) Z.I. Le Petit Oumelet - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 920 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SEGUIN MOREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEGUIN MOREAU est expirée depuis le 20 juin 2021.

SEGUIN MOREAU & C a également déposé les autres marques suivantes : GATARD , ICÔNE ÉLÉGANCE , ICÔNE , SEGUIN MOREAU , (Marque figurative) , AQUAFLEX , OENOESSENTIAL , (Marque figurative) , OPTIMUM , OENO-ESSENTIAL


SEGUIN MOREAU & C., Société par actions simplifiée - Z.I. Le Petit Oumelet - 16100 - MERPINS - France - SIREN 905920013


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2001 n°2194173 - Publication au BOPI 2001-03-15

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2011 n°2467246 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-31

Barriques et tonneaux non métalliques notamment barriques et tonneaux en bois. Vins, spiritueux et liqueurs

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.