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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C
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OENO-ESSENTIAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

OENO-ESSENTIAL
SEGUIN MOREAU & C., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3355607
Date de dépôt :
26/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2019
OENO-ESSENTIAL de SEGUIN MOREAU & C

Présentation de la marque OENO-ESSENTIAL

Déposée le 26 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OENO-ESSENTIAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C domicilié(e) Z.I. Le Petit Oumelet - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 920 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 30

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque OENO-ESSENTIAL est expirée depuis le 23 juin 2019.

SEGUIN MOREAU & C a également déposé les autres marques suivantes : GATARD , ICÔNE ÉLÉGANCE , ICÔNE , SEGUIN MOREAU , (Marque figurative) , AQUAFLEX , OENOESSENTIAL , SEGUIN MOREAU , (Marque figurative) , OPTIMUM


SEGUIN MOREAU & C., Société par actions simplifiée - Z.I. Le Petit Oumelet - 16100 - MERPINS - France - SIREN 905920013


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2410884 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-06-23

Barriques, tonneaux, foudres, fûts, tonnelets, cuves, douves et douvelles non métalliques. Copeaux, sciure et poudre de bois destinés à l'industrie vinicole. Arômes (préparations à usage alimentaire) destinés à l'industrie vinicole.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.