Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SEGUIN MOREAU & C., Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4093897
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2024
Marque figurative de SEGUIN MOREAU & C

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 27 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C domicilié(e) ZI le Petit Oumelet - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 920 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093897.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 mai 2024.

SEGUIN MOREAU & C a également déposé les autres marques suivantes : GATARD , ICÔNE ÉLÉGANCE , ICÔNE , SEGUIN MOREAU , AQUAFLEX , OENOESSENTIAL , SEGUIN MOREAU , (Marque figurative) , OPTIMUM , OENO-ESSENTIAL


SEGUIN MOREAU & C., Société par actions simplifiée unipersonnelle - ZI le Petit Oumelet - 16100 - MERPINS - France - SIREN 905920013


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Barriques, tonneaux, foudres, fûts, tonnelets et cuves métalliques ;

Barriques, tonneaux, foudres, fûts, tonnelets et cuves non métalliques, notamment barriques, tonneaux, foudres, fûts, tonnelets et cuves en bois ;

Arômes (préparations à usage alimentaire) destinés à la vinification et à l'élevage du vin, notamment sous forme de copeaux, de sciure, de bâtonnets ou de pièces de bois.