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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C
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GATARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GATARD
SEGUIN MOREAU & C., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3019174
Date de dépôt :
04/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2020

Présentation de la marque GATARD

Déposée le 4 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GATARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & C domicilié(e) Z.I. Le Petit Oumelet - 16100 - MERPINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 920 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA & JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque GATARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GATARD est expirée depuis le 4 avril 2020.

SEGUIN MOREAU & C a également déposé les autres marques suivantes : ICÔNE ÉLÉGANCE , ICÔNE , SEGUIN MOREAU , (Marque figurative) , AQUAFLEX , OENOESSENTIAL , SEGUIN MOREAU , (Marque figurative) , OPTIMUM , OENO-ESSENTIAL


SEGUIN MOREAU & C., Société par actions simplifiée - Z.I. Le Petit Oumelet - 16100 - MERPINS - France - SIREN 905920013


Bureau D.A. CASALONGA & JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Inscription le 3 février 2004 - Changement de nature juridique n°385968 - Publication au BOPI 2004-02-03

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Inscription le 11 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519542 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-11

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2010 n°2437108 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-08

Récipients d'emballage non métalliques ; tonneaux, barriques, foudres, fût non métalliques. Travail du bois et notamment services de tonnellerie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.