Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA POULETTE
Numéro de dépôt :
922818
Date de dépôt :
16/04/1975
Lieu de dépôt :
Beaune
Présentation de la marque LA POULETTE
Déposée le 16 avril 1975 par Seguin Manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « LA POULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA POULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA POULETTE est expirée depuis le 16 avril 1985.
Seguin Manuel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458