Marque enregistrée - Marque en vigueur

Huîtres Seguin
M. Seguin Jérémy

Numéro de dépôt :
4178576
Date de dépôt :
05/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/05/2025
Huîtres Seguin de Seguin Jérémy

Présentation de la marque Huîtres Seguin

Déposée le 5 mai 2015 par monsieur Seguin Jérémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Huîtres Seguin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est monsieur Seguin Jérémy domicilié(e) 18 avenue des Sports - 17730 - PORT DES BARQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Seguin Jérémy domicilié(e) 18 avenue des Sports - 17730 - PORT DES BARQUES - France.

La marque Huîtres Seguin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Huîtres Seguin arrivera à expiration en date du 5 mai 2025.


M. Seguin Jérémy - 18 avenue des Sports - 17730 - PORT DES BARQUES - France


M. Seguin Jérémy - 18 avenue des Sports - 17730 - PORT DES BARQUES - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.