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Marques déposées par SEGUIN JEAN FRANCOIS
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LA TOMME DES GRANDS CAUSSES LONGUEMENT AFFINEE MA TOMME DES CAUSSES!
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TOMME DES GRANDS CAUSSES LONGUEMENT AFFINEE MA TOMME DES CAUSSES!
SEGUIN JEAN FRANCOIS

Numéro de dépôt :
96637520
Date de dépôt :
28/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2016

Présentation de la marque LA TOMME DES GRANDS CAUSSES LONGUEMENT AFFINEE MA TOMME DES CAUSSES!

Déposée le 28 juin 1996 par SEGUIN JEAN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TOMME DES GRANDS CAUSSES LONGUEMENT AFFINEE MA TOMME DES CAUSSES! »

Le déposant est SEGUIN JEAN FRANCOIS domicilié(e) BLAYAC (dossier no 2318709) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGUIN JEAN BLAYAC domicilié(e) 12150 SEVERAC-LE-CHATEAU (dossier no 2318709) - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TOMME DES GRANDS CAUSSES LONGUEMENT AFFINEE MA TOMME DES CAUSSES! est expirée depuis le 28 juin 2016.

SEGUIN JEAN FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : RNB RENOVE NETTOIE BRILLE


SEGUIN JEAN FRANCOIS - BLAYAC (dossier no 2318709) - France


SEGUIN JEAN BLAYAC - 12150 SEVERAC-LE-CHATEAU (dossier no 2318709) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2006 n°2318709 - Publication au BOPI 2006-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Produits pharmaceutiques Lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) tomme. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.