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Marques déposées par SEGUIN Jacques
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DIABETOLOGIE ET FACTEURS DE RISQUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIABETOLOGIE ET FACTEURS DE RISQUE
SEGUIN Jacques

Numéro de dépôt :
95583235
Date de dépôt :
31/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DIABETOLOGIE ET FACTEURS DE RISQUE

Déposée le 31 juillet 1995 par SEGUIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIABETOLOGIE ET FACTEURS DE RISQUE »

Le déposant est SEGUIN Jacques, domicilié(e) 4 Rue Embouque d'Or, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques SEGUIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

SEGUIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : PERCUVALVE , CV LE MOUVEMENT CARDIO VASCULAIRE , TAS TRANSAC AIR SERVICES , TOPFLEX


SEGUIN Jacques - 4 Rue Embouque d'Or, 34000 MONTPELLIER - France


Jacques SEGUIN - France


Inscription le 11 août 1997 - Rejet total n°241349 - Publication au BOPI 1997-08-11

Inscription le 15 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244265 - Publication au BOPI 1997-10-15

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Produits de l'imprimerie Edition de revues, de livres, de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.