Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEGUIN
Numéro de dépôt :
1064626
Date de dépôt :
09/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SEGUIN
Déposée le 9 mars 1978 par SEGUIN et Cème auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1064626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SEGUIN est expirée depuis le 9 mars 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-012