Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BEIGNETS MARGUERITE
Numéro de dépôt :
923868
Date de dépôt :
18/03/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque BEIGNETS MARGUERITE
Déposée le 18 mars 1975 par madame Seguin épouse Gorce (Yvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « BEIGNETS MARGUERITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BEIGNETS MARGUERITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BEIGNETS MARGUERITE est expirée depuis le 18 mars 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460