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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGUIN DAVAL
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Gentil-Home
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gentil-Home
SEGUIN DAVAL, SARL

Numéro de dépôt :
4200712
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/07/2025
Gentil-Home de SEGUIN DAVAL

Présentation de la marque Gentil-Home

Déposée le 30 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGUIN DAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Gentil-Home » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGUIN DAVAL domicilié(e) ZI Mi-Plaine, 24 Chemin de Genas - 69800 - SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 509 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGUIN DAVAL, M. DAVAL Bernard domicilié(e) ZI Mi-Plaine, 24 Chemin de Genas - 69800 - SAINT PRIEST - France.

La marque Gentil-Home a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200712.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gentil-Home arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.


SEGUIN DAVAL, SARL - ZI Mi-Plaine, 24 Chemin de Genas - 69800 - SAINT PRIEST - France - SIREN 969509561


SEGUIN DAVAL, M. DAVAL Bernard - ZI Mi-Plaine, 24 Chemin de Genas - 69800 - SAINT PRIEST - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).