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Marques déposées par SEGUIN Daniel
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CHATEAU LES RIVAUDERIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES RIVAUDERIES
SEGUIN Daniel

Numéro de dépôt :
96640518
Date de dépôt :
22/08/1996
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
22/08/2016

Présentation de la marque CHATEAU LES RIVAUDERIES

Déposée le 22 août 1996 par SEGUIN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES RIVAUDERIES »

Le déposant est SEGUIN Daniel domicilié(e) “ Le Boquet ”,33390 CAMPUGNAN (dossier no 2321603) - 33390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SEGUIN Daniel domicilié(e) Le Boquet,33390 CAMPUGNAN (dossier no 2321603) - 33390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES RIVAUDERIES est expirée depuis le 22 août 2016.


SEGUIN Daniel - “ Le Boquet ”,33390 CAMPUGNAN (dossier no 2321603) - 33390 - France


Monsieur SEGUIN Daniel - Le Boquet,33390 CAMPUGNAN (dossier no 2321603) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 2006 n°2321603 - Publication au BOPI 2006-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée: "CHATEAU LES RIVAUDERIES"