Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRISSON
SEGUIN & Co S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1536915
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2009
FRISSON de SEGUIN & Co

Présentation de la marque FRISSON

Déposée le 30 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SEGUIN & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEGUIN & Co domicilié(e) " La Cour aux Bois ", Z.I. des Redoux, 44270 MACHECOUL (dossier no 2141711) - France et immatriculée sous le numéro RCS 860 800 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2141711) - France.

La marque FRISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRISSON est expirée depuis le 30 mai 2009.

SEGUIN & Co a également déposé les autres marques suivantes : GILLES DE LA TOUR NOIRE MARECHAL DE FRANCE , GILLES DE RETZ MARECHAL DE FRANCE , GRAND EMPEREUR


SEGUIN & Co S.A. société anonyme - " La Cour aux Bois ", Z.I. des Redoux, 44270 MACHECOUL (dossier no 2141711) - France - SIREN 860800887


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2141711) - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 1999 n°2141711 - Publication au BOPI 1999-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 15 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377364 - Publication au BOPI 2003-09-15

Boissons alcooliques à base de fruits (à l'exception des bières)