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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEGUIN & CIE
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TSAREVITCH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TSAREVITCH
SEGUIN & CIE, société anonyme, 10 boulevard Saint Rémy

Numéro de dépôt :
1610592
Date de dépôt :
21/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2010

Présentation de la marque TSAREVITCH

Déposée le 21 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SEGUIN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSAREVITCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEGUIN & CIE domicilié(e) 44270 MACHECOUL (dossier no 2177533) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2177533) - France.

La marque TSAREVITCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TSAREVITCH est expirée depuis le 21 août 2010.

SEGUIN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND EMPEREUR , KENMORE , GILLES DE RETZ MARECHAL DE FARNCE FRENCH BRANLY V.S.O.P. NAPOLEON , TSAREVITCH VODKA , SOLFÉRINO , FRISSON D'AMOUR , DE ROYANNE , JESSIE JAMES , CHARLES DE NAVARRE , CHARLES NAVARRE


SEGUIN & CIE, société anonyme, 10 boulevard Saint Rémy - 44270 MACHECOUL (dossier no 2177533) - France


RINUY SANTARELLI - (dossier no 2177533) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2000 n°2177533 - Publication au BOPI 2000-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 6 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150084 - Publication au BOPI 1992-10-06

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