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Marques déposées par la société SEGUIN & CIE
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GRAND EMPEREUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAND EMPEREUR
SEGUIN & CIE

Numéro de dépôt :
1310238
Date de dépôt :
23/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2005
GRAND EMPEREUR de SEGUIN & CIE

Présentation de la marque GRAND EMPEREUR

Déposée le 23 mai 1985 par la société SEGUIN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEGUIN & CIE domicilié(e) 10, boulevard Saint-Rémy, 44270 MACHECOUL (dossier no 2047611) - France et immatriculée sous le numéro RCS 860 800 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2047611) - France.

La marque GRAND EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND EMPEREUR est expirée depuis le 23 mai 2005.

SEGUIN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : KENMORE , GILLES DE RETZ MARECHAL DE FARNCE FRENCH BRANLY V.S.O.P. NAPOLEON , TSAREVITCH VODKA , SOLFÉRINO , FRISSON D'AMOUR , DE ROYANNE , JESSIE JAMES , TSAREVITCH , CHARLES DE NAVARRE , CHARLES NAVARRE


SEGUIN & CIE - 10, boulevard Saint-Rémy, 44270 MACHECOUL (dossier no 2047611) - France - SIREN 860800887


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2047611) - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 1995 n°2047611 - Publication au BOPI 1995-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Inscription le 15 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377364 - Publication au BOPI 2003-09-15

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