Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GILLES DE RETZ
SEGUIN & Cie société anonyme

Numéro de dépôt :
1493177
Date de dépôt :
11/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2008

Présentation de la marque GILLES DE RETZ

Déposée le 11 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SEGUIN & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GILLES DE RETZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEGUIN & Cie domicilié(e) 10 Boulevard Saint Rémy, 44270 MACHECOUL (dossier no 2121561) - France et immatriculée sous le numéro RCS 860 800 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2121561) - France.

La marque GILLES DE RETZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GILLES DE RETZ est expirée depuis le 11 octobre 2008.

SEGUIN & Cie a également déposé les autres marques suivantes : GRAND EMPEREUR , KENMORE , GILLES DE RETZ MARECHAL DE FARNCE FRENCH BRANLY V.S.O.P. NAPOLEON , TSAREVITCH VODKA , SOLFÉRINO , FRISSON D'AMOUR , DE ROYANNE , JESSIE JAMES , TSAREVITCH , CHARLES DE NAVARRE


SEGUIN & Cie société anonyme - 10 Boulevard Saint Rémy, 44270 MACHECOUL (dossier no 2121561) - France - SIREN 860800887


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2121561) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1998 n°2121561 - Publication au BOPI 1998-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 15 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377364 - Publication au BOPI 2003-09-15

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