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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEGUIN & CIE
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DE ROYANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE ROYANNE
SEGUIN & CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1452830
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2008

Présentation de la marque DE ROYANNE

Déposée le 4 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SEGUIN & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE ROYANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEGUIN & CIE domicilié(e) 10, boulevard Saint-Remy, 44270 MACHECOUL (dossier no 2098679) - France et immatriculée sous le numéro RCS 860 800 887 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2098679) - France.

La marque DE ROYANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE ROYANNE est expirée depuis le 4 mars 2008.

SEGUIN & CIE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND EMPEREUR , KENMORE , GILLES DE RETZ MARECHAL DE FARNCE FRENCH BRANLY V.S.O.P. NAPOLEON , TSAREVITCH VODKA , SOLFÉRINO , FRISSON D'AMOUR , JESSIE JAMES , TSAREVITCH , CHARLES DE NAVARRE , CHARLES NAVARRE


SEGUIN & CIE, société anonyme - 10, boulevard Saint-Remy, 44270 MACHECOUL (dossier no 2098679) - France - SIREN 860800887


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2098679) - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 1997 n°2098679 - Publication au BOPI 1997-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 15 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377364 - Publication au BOPI 2003-09-15

Spiritueux et eaux-de-vie.