Déposée le 16 juillet 1990 par Seguin Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEDISURVEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Seguin Bernard domicilié(e) 8 allée du Bois Gougenot - 78290 - CROISSY SUR SEINE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Seguin domicilié(e) 8 allée du Bois Gougenot - 78290 - CROISSY SUR SEINE - France.
La marque MEDISURVEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEDISURVEY est expirée depuis le 16 juillet 2020.
Seguin Bernard - 8 allée du Bois Gougenot - 78290 - CROISSY SUR SEINE - France
Bernard Seguin - 8 allée du Bois Gougenot - 78290 - CROISSY SUR SEINE - France
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2000 n°2181760 - Publication au BOPI 2000-09-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17
Inscription le 20 octobre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°310161 - Publication au BOPI 2000-10-20
Inscription le 18 septembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°307690 - Publication au BOPI 2000-09-18
Inscription le 9 octobre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°309021 - Publication au BOPI 2000-10-09
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2010 n°2437449 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-13
Conseil en organisation, acquisition et rapprochement d'entreprises, conseil d'affaires lié au recrutement des cadres, conseil en stratégie d'entreprise et en technique de commercialisation, prise de participations financières, organisation de cours et stages de formation professionnelle et linguistique, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux dentaires et vétérinaires, membres yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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