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Marques déposées par madame SEGUIN BACQUEY Jeanne
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CHATEAU HAUT-FRANQUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-FRANQUET
Madame SEGUIN BACQUEY Jeanne, (nationalité FranÇaise)

Numéro de dépôt :
1623601
Date de dépôt :
30/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2000
CHATEAU HAUT-FRANQUET de SEGUIN BACQUEY Jeanne

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-FRANQUET

Déposée le 30 juillet 1990 par madame SEGUIN BACQUEY Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-FRANQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame SEGUIN BACQUEY Jeanne domicilié(e) Grand-Poujeaux, 33480 Moulis en Médocet Groupement Foncier Agricole "LE GRAND-POUJEAUX" (Société civile FranÇaise),Grand-Poujeaux, 33480 Moulis-en-Médoc - France.

La marque CHATEAU HAUT-FRANQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-FRANQUET est expirée depuis le 30 juillet 2000.

SEGUIN BACQUEY Jeanne a également déposé les autres marques suivantes : CHTA BEL AIR LAGRAVE , CHATEAU PEYVIGNAU MOULIS-EN-MEDOC , CHATEAU BEL AIR LAGRAVE , CHATEAU LE BERGIEU MOULIS-EN-MEDOC , CHATEAU BEL-AIR LAGRAVE


Madame SEGUIN BACQUEY Jeanne, (nationalité FranÇaise) - Grand-Poujeaux, 33480 Moulis en Médocet Groupement Foncier Agricole "LE GRAND-POUJEAUX" (Société civile FranÇaise),Grand-Poujeaux, 33480 Moulis-en-Médoc - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Vins d'Appellation d'origine contrôlée MOULIS provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUT-FRANQUET