Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN NETWORK ASSOCIATES
SEGUIN AUDREY JEAN GEORGES

Numéro de dépôt :
3284931
Date de dépôt :
08/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
08/04/2014
DESIGN NETWORK ASSOCIATES de SEGUIN AUDREY JEAN GEORGES

Présentation de la marque DESIGN NETWORK ASSOCIATES

Déposée le 8 avril 2004 par SEGUIN AUDREY JEAN GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « DESIGN NETWORK ASSOCIATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est SEGUIN AUDREY JEAN GEORGES domicilié(e) 151 CHEMIN DE SAINT PECHAÏRE,06600 ANTIBES - 06600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR AUDREY SEGUIN domicilié(e) 151 CHEMIN DE SAINT PECHAÏRE,06600 ANTIBES - 06600 - France.

La marque DESIGN NETWORK ASSOCIATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN NETWORK ASSOCIATES est expirée depuis le 8 avril 2014.


SEGUIN AUDREY JEAN GEORGES - 151 CHEMIN DE SAINT PECHAÏRE,06600 ANTIBES - 06600 - France


MONSIEUR AUDREY SEGUIN - 151 CHEMIN DE SAINT PECHAÏRE,06600 ANTIBES - 06600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

• recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) études de projets techniques – architecture – Décoration intérieure – élaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels – Programmation pour ordinateur – Consultation en matière d'ordinateurs – Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique – services de dessinateurs d'arts graphiques – Stylisme (esthétique industrielle). • véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Carrosseries – châssis ou pare-chocs de véhicules – véhicules électriques – caravanes – tracteurs – vélomoteurs – cycles – jantes – chariots de manutention. • équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs – Logiciels de jeux – logiciels (programmes enregistrés) – périphériques d'ordinateurs lunettes (optique) – articles de lunetterie – étuis à lunettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.