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Marques déposées par SEGUIER Thierry
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PREMAVALS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREMAVALS
SEGUIER Thierry

Numéro de dépôt :
3013975
Date de dépôt :
08/03/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2010

Présentation de la marque PREMAVALS

Déposée le 8 mars 2000 par SEGUIER Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PREMAVALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est SEGUIER Thierry, domicilié(e) 914 Chemin de la Suffrène, 83330 LE BRULAT DU CASTELLET, agissant au nom et pour le compte de la société PREMAVALS en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry SEGUIER - France.

La marque PREMAVALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMAVALS est expirée depuis le 8 mars 2010.


SEGUIER Thierry - 914 Chemin de la Suffrène, 83330 LE BRULAT DU CASTELLET, agissant au nom et pour le compte de la société PREMAVALS en cours de formation - France


Thierry SEGUIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Inscription le 27 août 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°398147 - Publication au BOPI 2004-08-27

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Inscription le 26 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629899 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-26

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