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Marques déposées par SEGUI Bernard Frédéric
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DISCO 47
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCO 47
SEGUI Bernard Frédéric

Numéro de dépôt :
1095202
Date de dépôt :
24/08/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villeneuve sur Lot

Présentation de la marque DISCO 47

Déposée le 24 août 1978 par SEGUI Bernard Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villeneuve sur Lot), la marque française « DISCO 47 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEGUI Bernard Frédéric, domicilié(e) 26 rue Sainte Catherine à VILLENUEVE SUR LOT. - France.

La marque DISCO 47 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095202.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 25

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DISCO 47 est expirée depuis le 24 août 1988.


SEGUI Bernard Frédéric - 26 rue Sainte Catherine à VILLENUEVE SUR LOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Disques, matériel vidéo;appareils haute fidélité;vêtements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.