Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "SEGUENOT JACQUES"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant SEGUENOT JACQUES dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

ZONE INDIGO

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99828523
Date de dépôt: 14 décembre 1999
Date d'expiration: 14 décembre 2009

Classes: 00 25 28 35

IZA

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99828522
Date de dépôt: 14 décembre 1999
Date d'expiration: 14 décembre 2009

Classes: 00 25 35