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Marques déposées par monsieur SEGUELAS MICHEL
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PEPITE D'ARIEGE PEPITES D'ARIEGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPITE D'ARIEGE PEPITES D'ARIEGE
MR SEGUELAS MICHEL

Numéro de dépôt :
97681749
Date de dépôt :
06/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2007

Présentation de la marque PEPITE D'ARIEGE PEPITES D'ARIEGE

Déposée le 6 juin 1997 par monsieur SEGUELAS MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPITE D'ARIEGE PEPITES D'ARIEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est monsieur SEGUELAS MICHEL domicilié(e) 3 RUE CROIX DE QUIE, 09400 TARASCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SEGUELAS MICHEL - France.

La marque PEPITE D'ARIEGE PEPITES D'ARIEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPITE D'ARIEGE PEPITES D'ARIEGE est expirée depuis le 6 juin 2007.

SEGUELAS MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Pépite des PYRENEES Pépites des PYRENEES , HYPOCRAS LA BOISSON DE FEBUS , HYPOCRAS YPOCRAS


MR SEGUELAS MICHEL - 3 RUE CROIX DE QUIE, 09400 TARASCON - France


Mr SEGUELAS MICHEL - France


Inscription le 14 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311493 - Publication au BOPI 2000-11-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Pâtisseries, confiseries; Farines, glaces