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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SÉGUÉLAS et fils
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HYPOCRAS YPOCRAS HYPOCRAS DE... L'HYPOCRAS DE...
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYPOCRAS YPOCRAS HYPOCRAS DE... L'HYPOCRAS DE...
SARL SÉGUÉLAS et fils SARL

Numéro de dépôt :
95574969
Date de dépôt :
16/05/1995
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
16/05/2015

Présentation de la marque HYPOCRAS YPOCRAS HYPOCRAS DE... L'HYPOCRAS DE...

Déposée le 16 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SÉGUÉLAS et fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « HYPOCRAS YPOCRAS HYPOCRAS DE... L'HYPOCRAS DE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SÉGUÉLAS et fils domicilié(e) 1 Bis rue croix de quié,09400 TAZASCON (dossier no 2289559) - 09400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 936 380 260 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SÉGUÉLAS JEAN-FRANÇOIS domicilié(e) 1 Bis RUE CROIX DE QUIÉ,09400 TARASCON (dossier no 2289559) - 09400 - France.

La marque HYPOCRAS YPOCRAS HYPOCRAS DE... L'HYPOCRAS DE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYPOCRAS YPOCRAS HYPOCRAS DE... L'HYPOCRAS DE... est expirée depuis le 16 mai 2015.


SARL SÉGUÉLAS et fils SARL - 1 Bis rue croix de quié,09400 TAZASCON (dossier no 2289559) - 09400 - France - SIREN 936380260


SÉGUÉLAS JEAN-FRANÇOIS - 1 Bis RUE CROIX DE QUIÉ,09400 TARASCON (dossier no 2289559) - 09400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 14 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311493 - Publication au BOPI 2000-11-14

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2005 n°2289559 - Publication au BOPI 2005-05-31

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Vins - Apéritifs Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)